Facturation et abonnement

Cette page décrit la gestion de votre abonnement ConformVault : choix du plan, paiement, factures, codes promotionnels et parrainage. Disponible pour les rôles client_admin, client_principal et superadmin.

Accès

Menu latéral → Subscription ou Settings → Subscription.

Plans disponibles

ConformVault propose plusieurs plans en tarif mensuel ou annuel (avec rabais annuel) :

Les chiffres exacts (prix, quotas) évoluent. La page Subscription affiche les valeurs en vigueur de votre compte. Voir aussi https://conformvault.com/pricing.

Upgrader / downgrader

1. Subscription → Changer de plan.
2. Sélectionnez le plan souhaité (mensuel ou annuel).
3. Le formulaire Stripe affiche le prorata si vous upgradez en cours de cycle.
4. Confirmez. Le nouveau plan est actif immédiatement (upgrade) ou en fin de cycle courant (downgrade).

Limites lors d'un downgrade

Si votre utilisation actuelle dépasse les quotas du plan inférieur (ex. plus d'utilisateurs que ne permet le plan Pro), le downgrade est bloqué jusqu'à ce que vous ajustiez (supprimer des utilisateurs, libérer du stockage).

Méthodes de paiement

Stripe gère le paiement. Méthodes acceptées :

• Cartes Visa, Mastercard, Amex
• Cartes débit
• (Sur demande Enterprise) virement bancaire / facturation manuelle

Ajouter / changer la carte

Subscription → Méthode de paiement → bouton Stripe pour ouvrir le formulaire sécurisé. Stripe stocke les données — ConformVault n'a accès qu'au token de référence.

3D Secure

Pour les cartes émises en zone SEPA, l'authentification 3D Secure (SCA) est requise. Vous pouvez être redirigé vers votre banque pour valider le paiement.

Factures

Page Subscription → Factures liste toutes les factures émises :

• Numéro de facture
• Date d'émission
• Montant + TPS/TVQ (Québec) ou TVA (UE)
• Statut : Payée / En attente / Échouée / Remboursée
• Bouton Télécharger (PDF officiel signé)

Toutes les factures sont conformes aux exigences fiscales du Québec (TPS 5%, TVQ 9.975%, mention "9463-7220 Québec inc.").

Adresse de facturation

Configurez dans Settings → Organisation :

• Raison sociale
• Adresse complète
• Numéro d'entreprise (NEQ Québec)
• Numéro de TPS / TVQ (pour la déduction si vous êtes inscrit)

Les factures sont automatiquement émises avec ces informations.

Codes promotionnels

Les coupons sont créés par SecuAAS et distribués à des partenaires ou lors de campagnes :

1. Subscription → champ Code promo.
2. Saisissez le code (ex. BETA2026).
3. Cliquez sur Appliquer.

Les coupons peuvent offrir :

• Pourcentage de réduction (ex. -20%)
• Montant fixe (ex. 50$ de crédit)
• Période gratuite (ex. 3 mois offerts)
• Valable sur un plan spécifique ou tous les plans
• Limité dans le temps

Le coupon est validé en temps réel. S'il est invalide ou expiré, vous recevez un message clair.

Programme de parrainage

ConformVault propose un programme de parrainage : recommandez ConformVault à un partenaire, il bénéficie d'une remise et vous bénéficiez d'un crédit ou d'une remise sur votre prochain renouvellement.

Activer le parrainage

Menu latéral → Referrals (rôle client_admin / client_principal).

1. Cliquez sur Générer mon code de parrainage.
2. Un code unique est créé (ex. PARRAIN-AB12CD).
3. Partagez ce code avec votre contact.

Suivi des parrainages

La page Referrals affiche :

• Code parrainage actif
• Nombre d'inscriptions parrainées
• Inscriptions ayant souscrit (parrainage validé)
• Crédits / remises gagnés

Conditions

• Le parrainage est validé quand le filleul souscrit à un plan payant et conserve son abonnement au moins 30 jours
• Les conditions exactes (montant des récompenses, plafond) évoluent selon les promotions — voir la page Referrals pour les valeurs en cours

Add-ons

Certaines fonctionnalités sont disponibles en add-on séparé :

• Stockage supplémentaire (par tranche de 100 Go)
• Utilisateurs supplémentaires (par utilisateur)
• Signatures supplémentaires (par tranche de 100 signatures/mois)
• Région européenne (GRA Gravelines au lieu de BHS)

Configurables depuis Subscription → Add-ons.

Annulation

Pour annuler votre abonnement :

1. Subscription → Annuler mon abonnement.
2. Confirmez en saisissant le nom de votre organisation.
3. L'abonnement reste actif jusqu'à la fin de la période en cours (vous ne perdez pas les jours déjà payés).
4. À la fin de la période :
   • Vous repassez automatiquement en plan Free (avec quota réduit)
   • Si votre utilisation dépasse Free, l'organisation passe en mode lecture seule (vous pouvez télécharger mais plus uploader)
   • Au bout de 90 jours, l'organisation peut être archivée (sur préavis) si elle reste inactive

La suppression complète d'organisation (V2) avec anonymisation totale n'est pas exposée dans l'interface V1. Contactez le support pour cette demande.

Période d'essai

Les nouveaux comptes bénéficient d'une période d'essai gratuite de 14 jours sur les plans payants. Aucune carte requise pour Free. Pour Pro / Business, la carte est demandée à l'inscription mais aucun débit ne se produit pendant les 14 jours d'essai.

Facturation MSP

Si vous êtes MSP (role=msp), une page séparée MSP Billing vous permet de :

• Voir la facturation consolidée pour toutes vos organisations clientes
• Configurer la revente : les clients sont facturés à votre cabinet (vous re-facturez), ou directement par ConformVault
• Exporter les rapports de revenus pour la comptabilité

Voir Tableau de bord MSP.

Webhooks Stripe (technique)

Pour les intégrations comptables avancées, un endpoint webhook est disponible :

• POST /api/v1/webhooks/stripe (côté SecuAAS)
• Notifications en temps réel : invoice.paid, subscription.updated, etc.

Pour synchroniser ConformVault avec votre comptabilité (ex. : import automatique dans QuickBooks, Xero), contactez le support.

Bonnes pratiques

• Conservez vos factures : ConformVault les stocke mais une copie locale est recommandée
• Surveillez votre quota : la page Dashboard affiche le pourcentage utilisé. Au-delà de 80%, anticipez l'upgrade
• Forfait annuel = économie : généralement 15-20% moins cher que le mensuel
• Activez les notifications de facturation : recevez un email avant chaque renouvellement
• Vérifiez la TPS/TVQ sur vos factures si vous êtes inscrit — c'est déductible